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Marques déposées par la société ETS R. PLANCHE JEUNE ET M. ISSARD
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETS R. PLANCHE JEUNE ET M. ISSARD

Numéro de dépôt :
3172085
Date de dépôt :
27/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2012
Marque figurative de ETS R. PLANCHE JEUNE ET M. ISSARD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 juin 2002 par la société ETS R. PLANCHE JEUNE ET M. ISSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la société ETS R. PLANCHE JEUNE ET M. ISSARD domicilié(e) RUE DES PLANCHETTES -, B.P. 25,63650 LA MONNERIE - 63650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 580 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS R. PLANCHE JEUNE ET M. ISSARD domicilié(e) RUE DES PLANCHETTES -, B.P. 25,63650 LA MONNERIE - 63650 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172085.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 juin 2012.

ETS R. PLANCHE JEUNE ET M. ISSARD a également déposé les autres marques suivantes : VERITABLE ISSARD


ETS R. PLANCHE JEUNE ET M. ISSARD - RUE DES PLANCHETTES -, B.P. 25,63650 LA MONNERIE - 63650 - France - SIREN 745580191


ETS R. PLANCHE JEUNE ET M. ISSARD - RUE DES PLANCHETTES -, B.P. 25,63650 LA MONNERIE - 63650 - France


Inscription le 10 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368881 - Publication au BOPI 2003-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

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